Centre d'archives
d'architecture contemporaine Archiwebture

La Cité de l'architecture et du patrimoine s'engage à rendre site internet du Centre d'archives d'architecture contemporaine accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Aucune schéma pluriannuel n'a à ce jour été réalisé.

Cette déclaration d'accessibilité s'applique à : archiwebture.citedelarchitecture.fr

archiwebture.citedelarchitecture.fr n'est pas en conformité avec le référentiel général d'amélioration de l'accessibilité RGAA version 4.1.

Résultats de tests

En l'absence d'audit de conformité, il n'y a pas de résultats de tests.

Établissement de cette déclaration d'accessibilité

Cette déclaration a été établie le 07/12/2022.

Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Vous pouvez nous aider à améliorer l'accessibilité du site en nous signalant les problèmes éventuels que vous rencontrez. Pour ce faire, écrivez-nous à centredarchives@citedelarchitecture.fr ou par téléphone au +33 (0)1 45 85 12 00.

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant.

Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d'accessibilité qui vous empêche d'accéder à un contenu ou à un service du portail et vous n'avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

• Écrire un message au Défenseur des droits (via le formulaire de contact) ;
• Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région (via ce site internet) ;
• Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) à l'adresse suivante : Défenseur des droits Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07 ;
• Contacter le Défenseur des droits par téléphone : 09 69 39 00 00.